Délibération 4 décision modificative du budget N° 3
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2024 :
Délibération 3 amortissement des travaux Rue de la fosse à marnes
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Délibération 2 versement d'une subvention à l'association Sémeries en fête
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Délibératoin 1 nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
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Délibération 9 ZAER suite à la concertation des habitants
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Délibération 8 refus engagement programme ACTE et fonds chêne pour l'école
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Délibération 7 relative à la convention de prestation chômage avec le centre de gestion
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Délibération 6 Décision modificative N° 2
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Délibération 5 concernant le calcul du taux de participation au jardin d'enfants suite au contrôle de la CAF
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Délibération 4 redevance d'occupation du domaine public par le réseau de distribution de gaz
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Délibération 3 versement des subventions aux associations
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Délibération 2 proposant une augmentation du tarif de la garderie périscolaire
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Délibération 1 augmentation du tarif de la cantine au 1er septembre 2024
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Délibération 5 portant approbation du compte unique financier de l'exercice 2023
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Délibération 6 décision modificative N° 1
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Délibération 4 donnant autorisation à Monsieur le Maire de remplacer des agents absents par des contrats CDD ou…
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Délibération 3 tableau des effectifs permanents et non permanents
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Délibération 2 portant garantie de la commune pour un emprunt réaménagé de la société HLM L'AVESNOISE
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Délibération 1 validant l'entreprise pour le marché de travaux de voirie rue de valenciennes
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Délibération 8 portant sur l'engagement de la commune et la concertation des habitants dans la définition des zones…
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Délibération 9 redevance d'occupation du domaine public par le réseau de distribution de gaz
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Délibération 7 donnant mandat au centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des…
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Délibération 6 adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG59 agents Ircantec
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Délibération 5 autorisant monsieur le maire à lancer la procédure du marché public pour les travaux de voirie sur la VC…
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