Délibération 3 du 4 juin 2026 demande subvention à la région point arrêt autobus RD 951
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2026 :
Délibération 6 du 4 juin 2026 mise à disposition des locaux communaux et réglement
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Délibération 8 du 4 juin 2026 proposition de la commission de contrôle des listes électorales
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Délibération 7 du 4 juin 2026 autorisation mr le maire pour signer un contrat pour la sauvegarde du poste de travail
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Délibération 5 du 4 juin 2026 décision modificative N° 1 de 2026
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Délibération 4 du 4 juin 2026 procédure suite à abandon parcelle a 413
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Délibération 2 du 4 juin 2026 demande subvention ADVB pont de la rue de la palette
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Délibération 1 du 4 juin 2026 délégations du conseil municipal au maire au titre de l'article L 2122-22 DU C.G.C.T.
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Délibération 2 du 18 mai 2026 contrat de ligne de trésorerie caisse épargne
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Délibération 1 du 18 mai 2026 autorisant mr le maire à passer un avenant pour le marché du pont de la rue de la palette
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Délibération 11 du 31 mars 2026 admission en non valeur de créances
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Délibération 10 du 31 mars 2026 Election d'une commission d'appel d'offres à caractère permanent
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Délibération 9 du 31 mars 2026 désignation commissaires commission communale des impôts directs
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Délibération 8 du 31 mars 2026 création de commissions communales
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Délibération 7 du 31 mars 2026 délégué défense securité civile
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Délibération 6 du 31 Mars 2026 désignation du grand électeur appelé à constituer le collège départemental -siden sian
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Délibération 5 du 31 mars 2026 délégué au collège électoral du Syndicat d'Electricité de l'arrondissment d'Avesnes…
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Délibération 4 du 31 mars 2026 délégué au Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois
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Délibération 3 du 31 mars 2026 dépenses à imputer aux articles fêtes et cérémonies
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Délibération 1 du 31 mars 2026 délégations du conseil municipal au maire article L 2122-22 du CGCT
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Délibération 2 du 31 mars 2026 fixant le montant des indemnités des élus au 1er avril 2026
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Délibération 2 du 10 mars 2026 vote des taux des taxes locales 2026
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Délibération 3 du 21 mars 2026 vote de liste des adjoints au maire
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Délibération 2 du 21 mars 2026 détermination du nombre d'adjoints au maire
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