Délibération du 5 juin 2025 N° 8 création d'un emploi non permanent pour la garderie
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N° 7 adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables ZAER
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N°6 - tarif de la cantine septembre 2025
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N° 5 décision modificative N° 1
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N° 4 mise à jour du protocole du temps de travail
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N° 3 mise en place de l'action sociale du personnel
Télécharger
Délibération du 5 juin 2025 N° 2 concernant les heures supplémentaires et complémentaires
Télécharger
Déliberation du 5 juin 2025 N° 1 mise à jour du régime RIFSEEP
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 8 Travaux toiture salle des fêtes
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 6 Modification de dates au tableau des effectifs
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 5 Versement de subventions aux associations
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 4 Redevance d'occupation publique gaz GRDF
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 3 Demande de fonds de concours études Pont de la Palette
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 - N° 2 assistante à maitrise d'ouvrage AMO études Pont de la Palette
Télécharger
Délibération du 24 avril 2025 -N°1 approbation du compte financier unique de l'exercice 2024
Télécharger
Délibération du 6 mars 2025 refusant de signer une convention de mise à disposition des locaux jardin enfants
Télécharger
Délibération du 6 mars 2025 demande de subvention ADVB pont de la palette études
Télécharger
Délibération du 6 mars 2025 sur la prise en charge du repas ses ainés et participation payante
Télécharger
délibération du 6 mars 2025 sur la fongibilité des crédits budgétaires 2025
Télécharger
Délibération du 6 mars 2025 vote du budget primitif avec reprise anticipée des résultats 2024
Télécharger
Délibération du 6 Mars 2025 concernant le vote des taux des taxes locales pour 2025
Télécharger
Délibération 11 demande de fonds de concours à la communauté de communes 3CA pour la salle de bains logement école
Télécharger
Délibération 10 relative à la désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux et convention 3CA
Télécharger
