Délibération 6 du 9 décembre 2025 - autorisation Mr le maire à préparer et à passer le marché pour les travaux du pont…
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2025 :
Délibération 5 du 9 décembre 2025 - décision modificative N° 4
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Délibération 4 du 9 décembre 2025 - demande de subvention au titre des amendes de police
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Délibération 3 du 9 décembre 2025 - demande de subvention DETR pour les travaux du pont de la rue de la palette
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Délibération 2 DU 9 Décembre 2025 - demande de subvention pour les travaux du pont de la rue de la palette
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Délibération 1 du 9 décembre 2025 - complément au compte 1068 des résultats de l'exercice 2024
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Délibération 7 du 4 Novembre 2025 - autorisant Monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses…
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Délibération 6 du 4 novembre 2025 - fin de bail du logement 30 rue de la mairie
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Délibération 5 du 4 novembre 2025 - Désignation du délégué au syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes sur…
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Délibération 4 du 4 novembre 2025 Adhésions au SIDEN SIAN comités syndicaux du 20 mars, 17 juin et 18 septembre 2025
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Délibération 3 du 4 novembre 2025 - affiliation au centre de gestion CDG 59 de la fonction publique du Syndicat mixte…
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Délibération 2 du 4 novembre 2025 désignation correspondant incendie secours chargée des questions de sécurité civile
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Délibération 1 du 4 novembre 2025 subvention exceptionnelle à Maison Familiale Rurale
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Délibération 6 du 30 septembre 25 décision modificative 3
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Délibération 5 du 30 septembre 25 phase 2 études du pont de la palette
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Délibération 4 du 30 Septembre subvention association Sémeries en Fêtes
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Délibération 3 du 30 Septembre exonération TFPB immeubles exonérés CFE
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Délibération 2 du 30 septembre 25 heures supplémentaires et complémentaires
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Délibération 1 du 30 septembre 25 mise à jour RIFSEEP
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Délibération 6 du 21 août 2025 exonération de taxe foncière tfpb logement acquis et améliorés en vue de la location
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Délibération 5 du 21 août 2025 refus d'exonération de taxe foncière sur les meublès ou chambres d'hôtes
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Délibération 4 du 21 août 2025 affiliation au centre de gestion 59 du syndicat mixte des ports du canal Seine
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Délibération 3 du 21 août 2025 - décision modificative N° 2
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Délibération 2 du 21 août 2025 demande de fonds de concours à la 3 CA pour la mise aux normes des alarmes
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