
2025 :


Délibération 5 du 24 juillet 2025 acceptant la signature d'une convention pour l'intervention des chantiers d'insertion…
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Délibération 4 du 24 juillet 2025 concernant les investigations pour la réhabilitation du ont de la rue de la palette
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Délibération 3 du 24 juillet 2025 modifiant le réglement du cimetière
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Délibération N° 1 du 24 juillet 2025 fixant le nombre d'adjoints au maire
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Délibération du 5 juin 2025 N° 8 création d'un emploi non permanent pour la garderie
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Délibération du 5 juin 2025 N° 7 adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables ZAER
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Délibération du 5 juin 2025 N°6 - tarif de la cantine septembre 2025
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Délibération du 5 juin 2025 N° 5 décision modificative N° 1
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Délibération du 5 juin 2025 N° 4 mise à jour du protocole du temps de travail
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Délibération du 5 juin 2025 N° 3 mise en place de l'action sociale du personnel
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Délibération du 5 juin 2025 N° 2 concernant les heures supplémentaires et complémentaires
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Déliberation du 5 juin 2025 N° 1 mise à jour du régime RIFSEEP
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 8 Travaux toiture salle des fêtes
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 6 Modification de dates au tableau des effectifs
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 5 Versement de subventions aux associations
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 4 Redevance d'occupation publique gaz GRDF
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 3 Demande de fonds de concours études Pont de la Palette
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Délibération du 24 avril 2025 - N° 2 assistante à maitrise d'ouvrage AMO études Pont de la Palette
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Délibération du 24 avril 2025 -N°1 approbation du compte financier unique de l'exercice 2024
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Délibération du 6 mars 2025 refusant de signer une convention de mise à disposition des locaux jardin enfants
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Délibération du 6 mars 2025 demande de subvention ADVB pont de la palette études
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Délibération du 6 mars 2025 sur la prise en charge du repas ses ainés et participation payante
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